MENTIONS LEGALES

Article 1 : EXPLOITATION DU SITE

 

Coordonnées de l'éditeur du site https://www.tourdelacreuse.fr :

 

COMITE D ORGAN DU TOUR CREUSE CYCLISTE - (Tour De la Creuse)

13, MONDON - 23320 SAINT-VAURY

N° SIREN : 414 651 133

N° SIRET (siège) : 41465113300020

Activités de clubs de sports (9312Z)

Association déclarée

Date création : 01-12-1997

 

  • Président : Jean-Pierre LOUIS

Contact : jpmlouis23@orange.fr

Tél : 05 55 80 20 82 / 06 80 03 25 01

  • Directeur de la publication : Romain LAVERDANT

Webmestre : tourdelacreuse@orange.fr

 

Article 2 : PROPRIETE INTELLECTUELLE

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Crédits photographiques : Tour De la Creuse

Conception et réalisation graphique : Tour De la Creuse / JIMDO Gmbh

 

Tous les éléments de ce site, notamment les textes, graphismes, logos, photos ou vidéos, ainsi que le nom de domaine tourdelacreuse.fr sont la propriété exclusive du Tour De la Creuse, à l’exclusion des éléments émanant de ses partenaires, et sont protégés à ce titre par la législation relative aux droits de propriété intellectuelle et aux bases de données.

L’utilisateur ne peut en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site sans l’autorisation écrite et préalable du Tour De la Creuse ou des titulaires des droits.

Il en est de même, sans accord express et préalable, pour les noms de domaine du site du Tour De la Creuse.

 

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques 

Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d’une action pénale. (Articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.)

 

Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité du Tour De la Creuse.

La capture d'informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.

 

Article 3 : HEBERGEMENT DU SITE

L’hébergement du site du Tour De la Creuse - https://www.tourdelacreuse.fr - est assuré par :

Jimdo Gmbh - Stresemannstrasse 375 - 22761 Hamburg

(Gérants : F. Detzner | M. Henze | C. Springub)

Bureau d'immatriculation : Amtsgericht Hamburg, HRB 101417

Ust. IdNr.: DE814864138

 

Article 4 : COLLECTE DE DONNEES PERSONNELLES ET COOKIES

Nous n'avons aucun moyen de collecte des informations personnelles sur les visiteurs du site en dehors des données techniques suivantes : provenance des connexions (fournisseur d'accès), adresse IP, type et version du navigateur utilisé. En aucun cas, nous ne collectons l'adresse e-mail des visiteurs sans que ces derniers ne nous la communiquent délibérément.

Les données de trafic et les fichiers de cookies que nous implantons sur votre ordinateur ont uniquement pour finalité de nous permettre d'analyser la fréquentation de nos pages d'information afin d'en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s'agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d'activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur.

Nous vous rappelons que vous disposez, dans votre logiciel de navigation, de la possibilité de bloquer l'implantation de cookies sur votre ordinateur.

 

Article 5 : DROITS D'EXPLOITATION ET PROTECTION DES MATERIELS

L'ensemble des sociétés ayant contribué à la création et à la mise en place de ce site ne peuvent être tenues pour responsable d'éventuels dommages, directs ou indirects, pouvant découler de votre accès ou utilisation de ce site.

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